Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 26 novembre à 19h à l’Espace République.

Ordre du jour :

1 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Montpellier Méditerranée Métropole – Avis sur le projet de plan arrêté

2 – Plan de Mobilité 2032 – Avis

3 – Création de l’Association Foncière Agricole Autorisée Haute vallée du Lez

4 – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables

5 – Avis sur le périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bassin de l’Or

6 – Création d’une réserve communale de sécurité civile (RCSC)

7 – Liste des ouvertures dominicales autorisées pour l’année 2025 – Avis du Conseil municipal

8 – Modification du protocole relatif à l’organisation du temps de travail au sein de la commune de Jacou

9 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Révision

10 – Modification du tableau des effectifs

11 – Recensement de population – Création d’emploi d’agents recenseurs

12 – Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance – Fixation du montant de la participation de la collectivité prévoyance

13 – Régime indemnitaire – Filière police municipale – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement

14 – Tarif marché de Noël 2024

15 – Admissions en non-valeur

16 – Exercice 2024 – Constitution et révision de provisions pour créances douteuses

17 – Autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice 2025

18 – Agence locale de l’énergie et du climat – Convention d’accompagnement de la commune

19 – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d’eau potable, d’eau brute et d’assainissement

20 – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets

21 – Attribution d’une aide exceptionnelle de 1000 € pour soutenir le peuple Espagnol

22 – Echanges sur le Projet de loi de finances pour 2025